ASSEMBLÉE ÉLECTORALE DE PARIS
18 novembre 1790 – 15 juin 1791
Procès-verbaux de l’élection des juges, des administrateurs, du Procureur syndic, de l’Évêque, des curés, du Président du tribunal criminel et de l’Accusateur public
Publiés d’après les originaux des archives nationales avec des notes historiques et biographiques par Étienne Charavay (archiviste-paléographe)
Collection de documents relatifs à l’histoire de Paris pendant la Révolution Française publiée sous le patronage du Conseil municipal
Année 1890
Maison Quantin à Paris
Demi-reliure à 5 nerfs, dos agrémenté de filets dorés, plats cartonnés marbrés couleurs, pages de garde marbrées couleurs, tranchefile, XLVI + 694 pages, sans illustrations
Thèmes : Paris, histoire, Révolution Française, vie politique
État : bon état, frottements de reliure, propre et solide
Particularités : recherché, livre de référence
On retrouvera au sommaire
► Avertissement – Préface
• Les assemblées primaires
• Première session de l’Assemblée électorale
• Élection des administrateurs et du Procureur syndic
• La constitution du Clergé, élection des curés et de l’Évêque
• Élection du Président et des autres membres du Tribunal criminel et de cinq juges suppléants.
► Bibliographie
• Liste des électeurs du département de Paris en 1790
• Procès-verbaux de l’Assemblée électorale du département de Paris du 18 novembre 1790 au 16 février 1791 (élection des juges, des administrateurs et du Procureur général syndic)
• Procès-verbaux de l’Assemblée électorale du district de Paris du 30 janvier au 13 mars 1791 (élection des curés)
• Procès-verbaux de l’Assemblée électorale du département de Paris des 13 et 17 mars 1791 (élection et proclamation de l’Évêque de Paris)
• Procès-verbaux de l’Assemblée électorale du district de Paris du 20 au 30 mars 1791 (élection des curés)
• Procès-verbaux de l’Assemblée électorale du département de Paris du 8 au 15 juin 1791 (élection du Président et du Substitut du Tribunal criminel, de l’Accusateur public et de son Substitut, du Greffier et de cinq juges-suppléants)
► Errata et addenda
Repères historiques
L’Assemblée électorale de Paris est une instance du département de Paris pendant la Révolution française qui fonctionna de 1790 à 1792.
►L’Assemblée électorale de Paris
La loi fixant l’organisation judiciaire de la France a été votée le 16 août 1790 par l'Assemblée nationale constituante. Elle prévoit, pour l’élection des juges, un système électoral à plusieurs étages.
L’application de ces décisions dans le département de Paris (futur département de la Seine)provoqua la création de plusieurs instances.
Des assemblées primaires sont constituées dans chacune des 48 sections de la ville de Paris et dans les 16 cantons regroupant des communes de banlieue. Elles élisent les juges de paix et les électeurs de l’assemblée secondaire.
L’Assemblée électorale de Paris est l’assemblée secondaire dans le département. Ses membres sont élus à raison d’un électeur par tranche de cent citoyens actifs. Elle désigne l’ensemble des fonctionnaires soumis à élection, notamment les juges, le procureur, l’évêque, les curés, les députés et les administrateurs du département.
