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Assemblée électorale de Paris Étienne Charavay 1890 Maison Quantin Révolution Française vie politique histoire

(Code: CHARAVAYASSEMBLEEELECTORALEPARIS1890)
75,00 EUR
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Assemblée électorale de Paris Étienne Charavay 1890 Maison Quantin Révolution Française vie politique histoire

ASSEMBLÉE ÉLECTORALE DE PARIS

18 novembre 1790 – 15 juin 1791

 

Procès-verbaux de l’élection des juges, des administrateurs, du Procureur syndic, de l’Évêque, des curés, du Président du tribunal criminel et de l’Accusateur public

Publiés d’après les originaux des archives nationales avec des notes historiques et biographiques par Étienne Charavay (archiviste-paléographe)

 

Collection de documents relatifs à l’histoire de Paris pendant la Révolution Française publiée sous le patronage du Conseil municipal

 

Année 1890

Maison Quantin à Paris

 

Demi-reliure à 5 nerfs, dos agrémenté de filets dorés, plats cartonnés marbrés couleurs, pages de garde marbrées couleurs, tranchefile, XLVI + 694 pages, sans illustrations

 

Thèmes : Paris, histoire, Révolution Française, vie politique

État : bon état, frottements de reliure, propre et solide

Particularités : recherché, livre de référence

 

On retrouvera au sommaire

 

Avertissement – Préface

Les assemblées primaires

Première session de l’Assemblée électorale

Élection des administrateurs et du Procureur syndic

La constitution du Clergé, élection des curés et de l’Évêque

Élection du Président et des autres membres du Tribunal criminel et de cinq juges suppléants.

 

Bibliographie

Liste des électeurs du département de Paris en 1790

Procès-verbaux de l’Assemblée électorale du département de Paris du 18 novembre 1790 au 16 février 1791 (élection des juges, des administrateurs et du Procureur général syndic)

Procès-verbaux de l’Assemblée électorale du district de Paris du 30 janvier au 13 mars 1791 (élection des curés)

Procès-verbaux de l’Assemblée électorale du département de Paris des 13 et 17 mars 1791 (élection et proclamation de l’Évêque de Paris)

Procès-verbaux de l’Assemblée électorale du district de Paris du 20 au 30 mars 1791 (élection des curés)

Procès-verbaux de l’Assemblée électorale du département de Paris du 8 au 15 juin 1791 (élection du Président et du Substitut du Tribunal criminel, de l’Accusateur public et de son Substitut, du Greffier et de cinq juges-suppléants)

 

Errata et addenda

 

Repères historiques

 

L’Assemblée électorale de Paris est une instance du département de Paris pendant la Révolution française qui fonctionna de 1790 à 1792.

 

L’Assemblée électorale de Paris

La loi fixant l’organisation judiciaire de la France a été votée le 16 août 1790 par l'Assemblée nationale constituante. Elle prévoit, pour l’élection des juges, un système électoral à plusieurs étages.

 

L’application de ces décisions dans le département de Paris (futur département de la Seine)provoqua la création de plusieurs instances.

 

Des assemblées primaires sont constituées dans chacune des 48 sections de la ville de Paris et dans les 16 cantons regroupant des communes de banlieue. Elles élisent les juges de paix et les électeurs de l’assemblée secondaire.

 

L’Assemblée électorale de Paris est l’assemblée secondaire dans le département. Ses membres sont élus à raison d’un électeur par tranche de cent citoyens actifs. Elle désigne l’ensemble des fonctionnaires soumis à élection, notamment les juges, le procureur, l’évêque, les curés, les députés et les administrateurs du département.