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Orléans justice ordonnances 1572-1580 François 1er Charles IX Henri III

(Code: JUSTICEORLEANS 1572-1580ORDONNANCES)
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Orléans justice ordonnances 1572-1580 François 1er Charles IX Henri III

OUVRAGE REGROUPANT

 

1572 : Ordonnance du Roy François sur les faits de la justice et abréviation des procès publiées en l’an 1539

Ordonnance du Roy Charles, neuvième à présent régnant, faite en son Conseil sur les plaintes, doléances, et remontrances des députés des trois États, tenus en la ville d’Orléans

1580 : Ordonnances du Roy pour la réformation et règlement de la justice, tant des cours souveraines qu’inférieures – Seconde déclarations ordonnances précédentes, faites par le Roy sur les remontrances à lui réitérées par les Gens de sa Cour de Parlement à Paris

 

Dans une reliure postérieure – dos à 5 nerfs avec une pièce de titre – 3 tranches dorées– pages de garde marbrées couleurs – tranchefile – format 9x15,5

 

Thèmes ; livres anciens, justice, royauté, François 1er, Charles IX, Henri III

État : bon état, petites marques sur plats, propre et solide

Particularités : dans une reliure postérieure

 

 

1572 :Ordonnance du Roy François sur les faits de la justice et abréviation des procès publiées en l’an 1539

 

Avec « aucunes sommaires annotations latines y adossées » par M. Léon Trippault, avocat au siège présidial d’Orléans

À Orléans par Eloy Gibier, libraire et Imprimeur de la dicte ville

80 pages

 

Ordonnance du Roy Charles, neuvième à présent régnant, faite en son Conseil sur les plaintes, doléances, et remontrances des députés des trois États, tenus en la ville d’Orléans

 

Diii pages

 

1580 : Ordonnances du Roy pour la réformation et règlement de la justice, tant des cours souveraines qu’inférieures– Seconde déclarations ordonnances précédentes, faites par le Roy sur les remontrances à lui réitérées par les Gens de sa Cour de Parlement à Paris

 

Faites en l’Assemblée des Princes et Seigneurs de son Conseil, et des députés des Cours de Parlement, et Grand Conseil, tenus à Moulins au mois de février, 1566

Ensemble, la déclaration et interprétation du Roy sur elles

Plus une table des matières contenues.

À Orléans par Eloy Gibier, imprimeur et libraire de l’Université

Diiii pages+ Table des articles et matières contenues aux précédentes ordonnances