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1709 Traités de M. Duplessis La coutume de Paris grand format

(Code: 1709DUPLESSISCOUTUMEDEPARIS)
450,00 EUR
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1709 Traités de M. Duplessis La coutume de Paris grand format

TRAITÉS DE Mr DUPLESSIS (Ancien avocat au Parlement)

sur

LA COUTUME DE PARIS (3ème édition, revue, corrigée et augmentée)

Avec des notes de M.M. Berroyer et de Laurière - Avocats au même Parlement

 

À Paris - Chez Nicolas Gosselin - Année MDCCIX - 1709

 

Grand format (25 x 38,5)

Préface + table + 845pp + 136

Reliure d’époque – dos décor à 6 nerfs avec 1 pièce de titre – tranches couleur (rouge) – tranchefile – culs de lampe – illustrations en bandeaux - lettrines

 

État : bon – frottements de reliure – coiffe supérieure avec 1 coupure – quelques anciennes mouillures – quelques rousseurs – solide

Thèmes : livre ancien – droit - coutume

 

Liste des traités


1 – des fiefs

2 – des censives

3 – des héritages tenus en franc-aleu

4 – des qualitez accidentelles aux immeubles, de propres ou acquêts

5 – des servitudes

6 – des meubles

7 – des droits incorporels

8 – des successions

9 – du douaire

10 – de la garde noble et bourgeoise

11 – du retrait lignager

12 – de la communauté de biens entre conjoints

13 – des prescriptions

14 – des donations entre vifs et testamentaires

15 – des actions

16 – des exécutions

 

Suivi de 28 consultations de M. Duplessis

 

On trouvera successivement

 

1 – à Monsieur Delpech, Conseiller au Parlement, Baron, vicomte et Haut Chastelain de Merenville, Angerville, Autry, etc

2 – avis au lecteur ; préface de la première édition ; préface de la seconde édition

3 – table des livres, chapitres et sections contenus en ces traités sur la coutume de Paris

4 – liste et contenus des 16 traités

5 – consultations de M. Duplessis (28)

6 – texte des coutumes de la Prévôté et Vicomté de Paris avec des renvois aux pages, où les articles sont appliqués

7 – table des matières et questions principales de droit et de coutumes contenues en ces traités

8 – factum de M. Hussson, avocat au Parlement où il est traité

I – du domaine de la Couronne : et s’il peut être tenu en fief lige d’un vassal de la Couronne

II – des fiefs liges : quand ils ont commencé d’avoir cours en France ; de leur origines, nature et conditions essentielles

III – des partages et appennages accordés aux enfants et France (en propriété, par quotité et en souveraineté ; en propriété, mais non en souveraineté, ni en quotité ; sous la clause de retour à défaut d’hoirs distinctement et exclusivement pour les femelles)

IV – de l’union tacite au domaine de la Couronne : si elle a été admise en France auparavant l’Ordonnance de 1566 et si jusques en ce temps nos Rois ont conjointement possédé deux sortes de domaines distincts et séparés, l’un propre et particulier, l’autre de la Couronne et de l’État

V – des donations faites par nos Rois de leur domaine : en quelque cas et pour quelles causes ils peuvent valablement donner non seulement celui qui leur est propre et particulier, mais encore celui de l’État