Bulletin des lois du Royaume de France Imprimerie Royale tome 2 cinquième série second semestre 18

(Code: BULL0491)

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Bulletin des lois du Royaume de France Imprimerie Royale tome 2 cinquième série second semestre 18

TITRE : Bulletin des lois du royaume de France : second semestre 1814


ÉDITEUR : À Paris, de l’Imprimerie Royale


ANNÉE : 1815


  


FORMAT : 13 cm x 20,5 cm


NOMBRE DE TOME : 1


NOMBRE DE PAGES : XXXII + 680


 


ILLUSTRATIONS : sans


RELIURE : broché, couverture couleur


JAQUETTE : non


SIGNET : non


RHODOÏD : non


ÉTAT : état correct, couverture salie, tranche supérieure poussiéreuse, taches sur la tranche verticale, des rousseurs, quelques petites pliures, le livre est solide et peut être manipulé sans crainte, parfaitement lisible et exploitable


THÈMES : lois, ordonnance, droit, histoire, 19ème siècle, Louis XVIII, Restauration  


VOIR DANS MES ANNONCES EN COURS OU À VENIR D’AUTRES BULLETINS DES LOIS PAR ANNÉS COMPLÈTES OU PARTIELLES ENTRE 1814 ET 1849


SUR LE LIVRE


Ce volume est le tome 2 de la 5ème série du Bulletin des lois du Royaume de France contenant les lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l’année 1814.


Il regroupe le bulletin des lois du n° 30 du 15 juin 1814 au n° 69 du 18 décembre 1814.


On trouvera dans les XXXII pages la table chronologique des textes avec comme indications : la date de publication, le titre du texte, le n° du bulletin dans lequel le texte est publié et la page à laquelle le texte figure dans le livre.


On trouvera en fin d’ouvrage, à partir de la page 657, la table analytique des matières du volume.


On retrouvera les ordonnances et textes du n° 220 au n° 606 : les nominations, les règlementations, l’organisation administrative du Royaume, l’armée, etc … soit plus de 380 textes